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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 287 à 301
      Titre : 3.3. Epargne et valeurs mobilières
      Date : 1954/1992

      • 1135200514 AR 299 à 300
        Titre : 3.3.3. Evolution de l'épargne

        • 1135200514 AR 300
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.3. Evolution de l'Epargne Commission BAUMGARTNER du Conseil Économique et Social, section des Finances sur le problème du marché financier et de l'information des actionnaires, Commentaires de presse : rapport de l'Assemblée nationale, presse, projet d'avis, 1971-1972. Rémunération de l'Épargne, analyses et commentaires : presse, compte-rendu de colloque, 1976-1985. Épargne liquide, analyses et commentaires : extrait de note, presse, note, 1977-1984. Rapport DELOUVRIER (Président d'Electricité de France) sur « l'Épargne, les fonds propres des entreprises et les régimes d'actionnariat et de participation » , texte et commentaire : rapport, presse, 1978. Mouvements de défense de l'Épargne (Confédération générale de l'Epargne, Association Défense Épargne, Union des Épargnants de France), propositions, commentaires de presse, 1981-1982. Commission DAUTRESME « sur le développement et la protection de l'Épargne » , documentation sur ses travaux : résumé du rapport, presse, note, correspondance, 1981-1982. 

      • 1135200514 AR 300 à 301
        Titre : 3.3.4. Intermédiation financière
        Date : 1954/1992

        • 1135200514 AR 300
          Titre : 3.3.4. Intermédiation financière Le démarchage financier, dispositions légales et réglementaires, analyses et commentaires, cas du démarchage illicite de la société allemande Eurotrading Vermögensverwaltung (Kehl) : JO, note, extrait du JO, instruction, lettre-circulaire de l'Association professionnelle des Banques, communiqué de presse, correspondance, 1972-2002.

        • 1135200514 AR 301
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.3. ÉPARGNE ET VALEURS MOBILIERES 3.3.4. Intermédiation financière Les coût des opérations financières des sociétés, études [classement thématique] : JO, note, état, presse, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, rapport, 1954-1992. Contrôle et publicité, études et documentation [classement thématique] : presse, extrait de bulletin, lettre-circulaire de l'Association française des Banques, instruction de la Commission des Opérations de Bourse, extrait du JO, circulaire, note, brochure, 1955-1991. Opérations financières, notes de la Commission des Opérations de Bourse rédigées par M. RIPKA sur la « Fiscalité boursière : impôts sur émissions et sur transactions de valeurs mobilières », « impôts sur les gains en capital en France et à l'étranger » : brochure, oct. 1974. Enregistrement dans la Comptabilité nationale, études, travaux de la commission de l'Économie générale et du financement, groupe statistique, sous-groupe statistique financières du Commissariat général du Plan : compte-rendu de réunion, note, 1961-1964. Conditions légales et fiscales de l'émission sur le marché de Paris d'emprunts étrangers, rédaction d'une note, cas concret : note, correspondance, 1961-1963.
          Date : 1954-1992

    • 1135200514 AR 302 à 337
      Titre : 3.4. Le marché financier

      • 1135200514 AR 302 à 310
        Titre : 3.4.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 302
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Intervention de Hervé LENFANT au Vietnam sur « le rôle de la Bourse dans l'économie de marché » , préparation, compte-rendu du séminaire : fax, note, exposé, brochure, carte de visite, presse, 1993-1994.
          Date : 1993-1994

        • 1135200514 AR 303
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Introduction de valeurs mobilières en bourse, dispositions légales et réglementaires, cas concrets, projets de réforme : note, presse, brochure, circulaire, extrait de rapport, instruction, bulletin, procès-verbal de réunion, 1916-1981. Le second marché, dispositions légales et réglementaires, commentaires : presse, exposé, décision, avis, extrait du JO, 1983-1987. Le marché hors cote, études et revues de presse : note, presse, brochure, extrait du JO, extrait de rapport, 1943-1977.
          Date : 1916-1987

        • 1135200514 AR 304
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Le marché à terme , études, cas concrets : note, correspondance, presse, brochure, 1948-1984. Courtiers de banque agréés par l'Association professionnelle des Banques, courtiers en valeurs, agents de change, suivi des membres de ces professions : correspondance, liste, presse, extrait du JO, décision, 1942-1987. Agents de change agréés par la Banque, descriptions des charges et suivi des relations : note, correspondance, liste, fiche signalétique, 1930-1988 ; situations mensuelles ou annuelles des courtages perçus : état, 1917-1983.
          Date : 1917-1988

        • 1135200514 AR 305
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Règlement de la Compagnie des Agents de change et de la Chambre des courtiers en valeurs mobilières de Paris, textes, mises à jour, applications : brochure, note, correspondance, extrait du JO, loi, presse, compte-rendu d'assemblée générale, 1935-1988. Courtiers en valeurs mobilières agréés par la Banque, instructions et suivi des relations, relevés des courtages perçus : correspondance, note, état, 1944-1961.
          Date : 1935-1988

        • 1135200514 AR 306
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Couverture exigée par la Compagnie des agents de change pour les opérations à terme, instructions et applications : presse, instruction, état, décision, 1955-1976. Opérations à terme, positions et relevés des taux de reports annuels : liste, presse, 1950-1985. Opérations à terme, marché à options, études et commentaires : note, correspondance, projet, presse, bulletin, état, guide, 1965-1979. Obligations convertibles en actions, documentation : note, presse, brochure, 1956-1959, 1982. Marché des devises-titres, intervention de la Banque du 11 août 1969 : note, graphique, état, 1956-1969.
          Date : 1950-1985

        • 1135200514 AR 307
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Offres publiques d'achats, d'échanges ou de ventes de titres en bourse, dispositions légales et réglementaires, commentaires, cas concrets : note, brochure, presse, correspondance, JO, 1966-1983. Courtages, commissions, impôt sur les opérations de bourse, tarifs, documentation, études, réforme : presse, note, correspondance, rapport, instruction, extrait du JO, 1941-1989.
          Date : 1941-1989

        • 1135200514 AR 308
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Les bourses de province, documentation : presse, note, correspondance, brochure, ordonnance, liste, extrait du JO, 1927-1985. Organisation des cotations, dispositions légales et réglementaires, cas concrets (dont nationalisation du Canal de Suez du 27 juillet 1956) : note, presse, circulaire, état, 1938-1984. Les cessions directes de valeurs mobilières, dispositions légales et réglementaires, cas concrets : brochure, presse, note, correspondance, instruction, 1940-1985.
          Date : 1927-1985

        • 1135200514 AR 309
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Livraisons de titres amortis (formes et délais), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1921-1966. Participation des caisses publiques au marché des rentes, études et commentaires : note, état, 1947-1959. Marché de l'or, caractéristiques et évolutions : presse, circulaire, état, graphique, brochure, note, 1942-1960. Les rumeurs en bourse, recueils de renseignements : note, presse, état, graphique, correspondance, 1956-1970. Renseignements sur le marché financier à l'usage des visiteurs et des stagiaires, exposés : note, correspondance, programme, 1962-1981.
          Date : 1921-1981

        • 1135200514 AR 310
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.1. Organisation et fonctionnement Interventions de la Banque de France sur le marché financier (aide apportée à la Bourse, gestion du portefeuille de la Banque), études, achats, ventes, comptes-rendus d'activités : note, état, résumé de presse, graphique, compte-rendu de séance de Bourse, presse, liste,1955-1985. 

      • 1135200514 AR 310 à 313
        Titre : 3.4.2. Législation et mesures de contrôle

        • 1135200514 AR 310
          Titre : 3.4.2. Législation et mesures de contrôle Généralités, dispositions légales et réglementaires : extrait du JO, 1942-1986. Projets, études et commentaires : note, correspondance, 1951-1967. Fédération internationale des bourses de valeurs, création : presse, note, brochure, correspondance, 1960-1971.

        • 1135200514 AR 311
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.2. Législation et mesures de contrôle Comité des Bourses de valeurs, organisation, fonctionnements, projets : note, correspondance, communiqué de presse, presse, ordre du jour, compte-rendu d'activité, procès-verbal de réunion, étude, rapport, 1944-1960. Réformes de la Bourse, Dossiers documentaires : presse, brochure, note, extrait du JO, JO, imprimé, état, projet de loi, 1966-1980.
          Date : 1944-1980

        • 1135200514 AR 312
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.2. Législation et mesures de contrôle Réforme de 1941, études : presse, loi, note, projet de loi, règlement, liste de membres, 1941-1942. Réforme de 1959, dispositions légales : presse, note, extrait d'ordonnance, projet d'ordonnance, ordonnance, 1959. Réforme de 1961, dispositions légales : extrait de loi, extrait du JO, JO, note, rapport, presse, 1961-1972.
          Date : 1941-1972

        • 1135200514 AR 313
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.4. LE MARCHÉ FINANCIER 3.4.2. Législation et mesures de contrôle Régime des émissions de valeurs mobilières, études et commentaires : note, presse, 1957-1976. Taxation des plus-values boursières, études et commentaires : presse, extrait du JO, note, brochure, 1962-1978. Télécommunication des informations boursières (système Antiope bourse et système Télébourse), propositions de services : note, brochure, correspondance, 1973-1982.

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